Mentions légales
Conformes aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et à la loi Hoguet n° 70-9 du 2 janvier 1970. Dernière mise à jour : 2026-05-06.
1. Identification de l'éditeur
Le site Cahier des Messages est édité par :
Raison sociale :La Brie Immobilière
Forme juridique :SARL
Capital social :TODO — à compléter par la direction
SIRET :TODO — à compléter par la direction
RCS :TODO — à compléter par la direction
N° TVA intracommunautaire :TODO — à compléter par la direction
Siège social :19, rue du Général Leclerc
77170 Brie-Comte-Robert
France
Téléphone :01 64 05 53 23
Email :contact@labrieimmobiliere.fr
Site web :https://labrieimmobiliere.fr
2. Directeur de la publication
Nom :Alexandre Brites
Qualité :Gérant
3. Carte professionnelle (loi Hoguet)
Conformément à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) :
Numéro de carte professionnelle :TODO — à compléter par la direction
Délivrée par :CCI Seine-et-Marne
Activités autorisées :Transactions sur immeubles et fonds de commerce
4. Établissements du réseau
Le réseau La Brie Immobilièrecomprend les agences suivantes :
Brie Comte Robert
19, rue du Général Leclerc, 77170 Brie-Comte-Robert
Marolles en Brie
11, rue des Marchands, 94440 Marolles-en-Brie
Villecresnes Centre Ville
1, rue de Cerçay, 94440 Villecresnes
Villecresnes N19
41, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94440 Villecresnes
5. Garant financier
Nom du garant :TODO — à compléter par la direction
Adresse :TODO — à compléter par la direction
Montant de la garantie :TODO — à compléter par la direction
6. Hébergement
L'application est hébergée par :
Hébergeur :Vercel Inc.
Adresse :440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA
Politique de confidentialité :https://vercel.com/legal/privacy-policy
La base de données est hébergée par :
Service base de données :Turso (ChiselStrike Inc.)
Adresse :548 Market St #95005, San Francisco, CA 94104, USA
7. Médiateur de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
Médiateur :MEDIMMOCONSO
Adresse :3 avenue Jean Mistler, 11 000 Carcassonne
Site web :https://www.medimmoconso.fr
8. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant cette application (textes, graphismes, logiciels, photographies, logos, marques) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, sans autorisation écrite préalable de La Brie Immobilière, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
9. Données personnelles
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